L’incubateur Corse INIZIA vient de sélectionner le projet CAIPTURE portant sur le développement d’une solution logicielle d’automatisation de tests fonctionnels, nous allons donc bénéficier de l’accompagnement spécialisé, l’hébergement et le financement d’une partie des frais de création de notre société jusqu’a la commercialisation du produit : Lien vers le site INIZIA
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.agilitest.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : CAIPTURE S.A.S – – 88, Allée des Orchidées 20290 BORGO
Créateur : Fourmizz
Responsable publication : Christophe Cressend – christophe.cressend@agilitest.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Fourmizz – contact@fourmizz.fr
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
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Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par CAIPTURE S.A.S, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.agilitest.com est mis à jour régulièrement par Christophe Cressend. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Le site www.agilitest.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
CAIPTURE S.A.S s’efforce de fournir sur le site www.agilitest.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.agilitest.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.agilitest.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
L’Editeur est propriétaire du Site ainsi que de tous les éléments du Site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente ; ces éléments sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Les créations graphiques, les logiciels, les textes, les images, les dessins, les vidéos, ainsi que la charte graphique du Site sont des œuvres de l’esprit protégées par le droit de la propriété intellectuelle. L’Editeur est titulaire des droits sur ces œuvres.
Toute reproduction intégrale ou partielle et toute communication au public des œuvres de l’Editeur reproduites sur le Site sans l’autorisation préalable et écrite de celui-ci est constitutive de contrefaçon et expose l’Utilisateur à des poursuites pénales et civiles.
L’Editeur autorise le téléchargement d’une copie des informations dans un espace de stockage temporaire aux seules fins de consultation privée, sous réserve que l’Utilisateur n’efface, ne supprime, n’altère ou ne modifie pas les pages ou les contenus.
La marque Agilitest, ainsi que l'ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes figurant sur le Site, sont la propriété exclusive de l’Editeur.
Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de l’Editeur, est constitutive de contrefaçon. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite.
Toute exploitation illicite des marques de l’Editeur expose l’Utilisateur à des poursuites pénales et civiles.
Les bases de données établies par l’Editeur sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite de l’Editeur, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits.
L’Utilisateur qui désire placer, pour un usage professionnel ou personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement au Site, doit obligatoirement en demander l'autorisation écrite et préalable à l’Editeur.
Dans tous les cas, tout lien non autorisé, devra être retiré sur simple demande de l’Editeur.
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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. CAIPTURE S.A.S se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, CAIPTURE S.A.S se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
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Ces données sont recueillies et traitées notamment à des fins de gestion des clients, de prospection de clientèles, de fidélisation, d’élaboration de statistiques commerciales, de traitement des commandes, des paiements et communiquer concernant les commandes, produits et services disponibles et plus généralement pour fournir les services proposés par CAIPTURE S.A.S.
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Conformément aux dispositions de la loi « informatique et liberté » n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données à caractère personnel réalisé à partir du Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) sous le n°2161873.
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L’Utilisateur est informé de son droit de saisir la C.N.I.L. en cas de refus d'effectuer les rectifications demandées ou de défaut de réponse de Caipture dans un délai de 2 mois. Toute correspondance devra être adressée à Caipture 88 allée des orchidées 20290 BORGO.
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